14008

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Associations de clubs sportifs - Attribution de subventions 2022

Numéro de l'acte : 20220414DEL4

Rapporteur : M TARIK EZ ZAJJARI

Délibération

FINANCES

Garantie d'emprunt de la collectivité pour l'emprunt souscrit par l'association FORMAPAYSAGE pour le financement des travaux d'aménagements de leurs locaux situés à Bron 2-4 rue Edison

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du

Détails de l'acte