14720

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Budget annexe du cinéma les alizés - Budget primitif pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220623DEL10

Rapporteur : MARC DUBIEF

Auteur : JEREMIE BREAUD

Publié le

Délibération

FONCIER

Convention de servitude autorisant l’implantation et le passage de câbles HTA Enedis sur le terrain situé 27 rue Marcel Sembat

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2022

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Détails de l'acte