44976

Délibération

AFFAIRES CIVILES

Acte administratif du

SPL "Le Service Funéraire" - Rapport annuel du mandataire 2025

Numéro de l'acte : 20261008DEL6

Rapporteur : Muriel ROBIC

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Modification de la délibération n° 20220203DEL49 en date du 3 février 2022 portant adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions Municipales - Modification suite à démission

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte