Actes administratifs

Approbation de la décision modificative n°4 au budget principal pour 2021

Acte administratif du 09 décembre 2021

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 09 décembre 2021

Insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées

Acte administratif du 16 mai 0223 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Fédération Multi services développement

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Règlement intérieur du marché de Noël

Nomination d'un deuxième mandataire suppléant sur la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place sur les marchés forains.

Election des Grands Electeurs pour les Sénatoriales

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2026

Arrêté tableau avancement grade adjoint technique principal 2e classe

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023