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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Subvention aux Écoles Militaires de Santé de Lyon-Bron 1/2 RAPPORTEURE : MME MARIE BRUNET Mesdames, Messieurs, … privés et habitants). Les Écoles Militaires de Santé Lyon-Bron ont engagé un vaste programme de plantations d’arbres …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … n°20241212DEL3 VIE DE LA COMMUNE Jumelage de la Ville de Bron avec la Ville de Meghri (Arménie) RAPPORTEUR : M. … villes dont la notoriété n’a cessé de croître auprès des Brondillants au fil du temps, à travers des liens d’amitié …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … PERSONNEL Pérennisation du télétravail à la Ville de Bron et au CCAS 1/3 RAPPORTEUR : M. MARC DUBIEF Mesdames, … vous est proposé de pérenniser le télétravail à la Ville de Bron dans des conditions similaires à celles décidées pour …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 OCTOBRE … de représentants du Conseil Municipal - Collèges de Bron RAPPORTEURE : MME SONIA GRANDSERRE Mesdames, Messieurs, … expres- sément ce mode de scrutin. Est candidat : - Liste « Bron 2020 – Protéger Respirer » : Madame Véronique BOUCHER …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251002DEC115 Objet: Mise à disposition d'un … de type 2 n° 8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251016DEC122 Objet: Mise à disposition d'un … logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON au Bron Boxing Academy Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250929DEC111 Objet: Mise à disposition d'un … de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250929DEC110 Objet: Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON à l'ASUL BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … Conventions de mise à disposition - Associations du Fort de Bron RAPPORTEUR : M. PASCAL MIRALLES-FOMINE Mesdames, … par bail emphytéotique, la gestion d’une partie du Fort de Bron, situé Chemin Vieux, à la Ville de Bron ; cette …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … FINANCES Compte de gestion 2022 - Budget principal Ville de Bron 1/2 RAPPORTEUR : M. MARC DUBIEF Mesdames, Messieurs, Le … le compte de gestion du budget principal de la Ville de Bron établi par Madame la Responsable du Service de Gestion …