… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241205 Objet : Autorisation de travaux … n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 9 rue Jean Jaurès, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241204 Objet : Autorisation de travaux … 24 00057 ASSOCIATION LA CIGALE CHEZ LA FOURMI Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … et d’un centre de loisir situé 7 rue Maryse Bastié, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240821 Objet : Arrêté portant … de 5ème catégorie AT 069 029 24 00039 - ATOL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … n° 069 029 24 00039, sollicitée par SARL l’espace MG Bron représentée Monsieur Rodolphe LINAGE, concernant …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240427 Objet : Arrêté portant … (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00008 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 2 rue Maryse Bastié, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240207DEC014 Objet: Accord-cadre de suivi des progiciels ASTRE GF et ASTRE RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Bron, VU l'article R. 2122-3 du Code de la Commande Publique …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240410 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240201 Objet : Portant numérotation de voirie – 10 et 12 chemin Vieux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … le numéro de voirie suivant : 12 chemin Vieux (Fort de Bron) conformément au plan ci-annexé. Article 2 : Le présent …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240101 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231203 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230903 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …