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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260480 Objet : portant refus de … le PC n° 069 029 26 00005 LEZZET ISTANBUL KEBAB Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … restaurant existant situé 2 rue du Docteur Faguin, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental et …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260476 Objet : Portant autorisation de … dans le PC n° 069 029 26 00011 IDEF BAT F1 / F2 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 62 rue Lionel Terray, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental et …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260475 Objet : portant autorisation de … dans le PC n° 069 029 26 00011 IDEF – VILLA K1 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 62 rue Lionel Terray, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260442 Objet : Portant autorisation de … 26 00003 C.C AUCHAN (LA CASA DE LAS CARCASAS) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … commercial Porte des Alpes, Zac du Champ du Pont, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260411 Objet : portant autorisation de … 029 23 00030 M01 CENTRE COMMERCIAL AUCHAN BIOS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Centre Commercial AUCHAN BIOS, 6 rue André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260409 Objet : portant autorisation de … catégorie AT n° 069 029 26 00001 FORMAPAYSAGE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un centre de formation situé 2 rue Edison, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260210 Objet : portant autorisation de … le PC n° 069 029 25 00034 HÔTEL « LE COTTAGE » Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de l’hôtel existant situé 12 rue Maryse Bastié, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251222 Objet : Portant refus de … dans le PC n° 069 029 25 00034 HÔTEL LE COTTAGE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de l’hôtel existant situé 12 rue Maryse Bastié, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251126DEC131 Objet: Renouvellement … Verbaux Électroniques pour la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … des procès-verbaux électroniques de la Police Municipale de Bron, VU la proposition de la société YPOK pour le …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251017DEC123 Objet: Avenant n° … maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … logiciels métiers et du portail famille de la commune de Bron, conclu avec la Société Technocarte, CONSIDERANT la …