… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260218 Objet : Abrogation de l'arrêté … délégation de fonction à Monsieur DELAPIERRE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 2 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240410 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240201 Objet : Portant numérotation de voirie – 10 et 12 chemin Vieux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … le numéro de voirie suivant : 12 chemin Vieux (Fort de Bron) conformément au plan ci-annexé. Article 2 : Le présent …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240101 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231203 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230903 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230812 Objet : Arrêté portant … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … tout en garantissant la continuité rédactionnelle du Bron[j]our. Notre magazine municipal Bron[j]our, est actuellement imprimé en 23 500 exemplaires, …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … Dans le cadre du projet «Tous à l’École», la Ville de Bron, l’Éducation Nationale et l’association ITINOVA … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-06-25T09:30:17+0200 Bron Jérémie BREAUD 26d6edd7325d741691e0f6786561db88d8dcec8a …

… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAC_AR20250907 Objet : Modification horaires … d'ouverture de la bibliothèque des Genêts Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … au règlement intérieur du réseaux des bibliothèques de Bron, CONSIDERANT qu'il convient de modifier les horaires de …