extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1857 résultats
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231003 Objet : Arrêté portant … agents territoriaux - Madame Carole BORDONADO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231002 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Muriel COILLOT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231001 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Margot VICTOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230524DEC065 Objet: Déclaration sans suite … et à la fourniture du matériel de sonorisation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la … à la Commission Consultative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … Paritaire est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC012 Objet: Avenant n° 1 au marché … relatif à l'aménagement du Square de la Pagère Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241018 Objet : Délégations de fonction … au Maire durant les périodes d'astreinte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240301DEC028 Objet: Accord-cadre Fourniture … de vêtements, chaussures de travail et E.P.I. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure adaptée réalisée conformément aux …
Actes administratifs
… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230904 Objet : Nomination du régisseur … des produits du cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu la décision du Maire de Bron en date du 18 décembre 2001 instituant une régie de …
