extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1948 résultats
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230717DEC085 Objet: Fourniture de documents … d'équipement des livres pour le réseau des médiathèques de Bron Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250632 Objet : Autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 23 et 24 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250541 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Les Bron Copains - 7 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250534 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Les Bron Copains - 21 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250532 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 29 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250522 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 21 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250306 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Bron Hand Ball - 22 mars Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240926 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 28 septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241029 Objet : autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron - les 26 et 27 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240312 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV rugby Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
