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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240424 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230905 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230302 Objet: Arrêté portant … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, conseillère municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … scolaire Saint-Exupéry, situé 160 avenue Saint-Exupéry à Bron, dans des locaux actuellement occupés par la … et dont le siège social est situé 20 rue Villard à Bron, a sollicité la Ville, en sa qualité d’autorité …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260602 Objet : Délégation de signature … adjoint délégué à l'éducation et à la jeunesse Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflits d'intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260420 Objet : portant délégation de … commune au sein de la Cellule Relation Habitant Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l'effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … Mesdames, Messieurs, Le Comité du Personnel de la Ville de Bron a pour objet de fournir, une aide matérielle et morale, … 1/2 Les statuts du Comité du Personnel de la Ville de Bron prévoient que le Maire est Président d’Honneur et que …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250905 Objet : portant autorisation de … – 57 avenue Pierre Brossolette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … coquille vide située 57 avenue Pierre Brossolette, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …