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Actes administratifs
… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250220DEC013 Objet: Organisation d'une … journée PROX par RAID AVENTURE ORGANISATION Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250207DEC010 Objet: Avenant n° 1 au marché … scolaire Les Genêts - Lot n° 11 : Faux plafonds Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240219DEC017 Objet: Accord-cadre Travaux de clôture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231003 Objet : Arrêté portant … agents territoriaux - Madame Carole BORDONADO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231002 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Muriel COILLOT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231001 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Margot VICTOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230524DEC065 Objet: Déclaration sans suite … et à la fourniture du matériel de sonorisation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la … à la Commission Consultative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … Paritaire est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC012 Objet: Avenant n° 1 au marché … relatif à l'aménagement du Square de la Pagère Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
