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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240927 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 24 00042 RESTAURANT L’MOUR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 51 rue Berty Albrecht, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240517 Objet : Arrêté portant décision … cet effet. ME 069 029 24 00003 le 11 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … A2 «HFME», type U, catégorie 1, sis 59 Boulevard Pinel à Bron, relevant de la réglementation des Etablissements …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240501 Objet : Arrêté portant … (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00017 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé Place Général Jean Raby, 69500 BRON ; VU l’avis favorable avec prescriptions de la …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240421 Objet : Arrêté portant … (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00010 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 137 avenue Franklin Roosevelt, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
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… DIRECTION GENERALE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240329DEC044 Objet: Conclusion d'un contrat … de la rénovation du groupe scolaire Pierre Cot Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … de rénovation du groupe scolaire Piere Cot, la commune de Bron contracte auprès de la Caisse des Dépôts et …
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… DIRECTION GENERALE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240329DEC045 Objet: Conclusion d'un contrat … de la rénovation du groupe scolaire Jean Moulin Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … de rénovation du groupe scolaire Jean Moulin, la commune de Bron contracte auprès de la Caisse des Dépôts et …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230510DEC061 Objet: Insertion sociale et … de nettoyage et interventions apparentées Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 4 : Le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230307 Objet: Arrêté portant … sein de la Direction de l'Aménagement Urbain. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Urbain, à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250309 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … et des adjoints pour la célébration des mariages, Fait à BRON, le #signature# Jérémie BREAUD, Signé par : Jérémie …
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… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAC_AR20231103 Objet : Règlement intérieur du réseau des médiathèques Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
