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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-06-23T16:24:16+0200 Bron Jérémie BREAUD d70fa9ac452fffb8fa8a63c8a0bfd1917af71187 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN …
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… 069-216900290-20260127-ECIV_AR20260113-AR ARRETE DUMAIRE DE BRON Numero : ECIV_AR20260113 Objet : Portant habilitation … Electoral Unique a des agents territoriaux Le Maire de Bron, Jeremie BREAUD, VU le Code General des Collectivites … efficace du Repertoire Electoral Unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation a certains …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251209DEC136 Objet: Avenant n° 1 n° 2025-873 … d'une crèche de 24 berceaux - Élise Deroche Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251209DEC135 Objet: Désignation des … du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251215 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00065 C.C BIOS FORT BOYARD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … en espace de jeux située 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251209 Objet : Portant autorisation de … 25 00055 C.C. AUCHAN – Boutique Mister Minit Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … création d’une boutique située Zac du Champ du Pont, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251207 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … mise en accessibilité du local situé 3 rue Paul Pic, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251204 Objet : Portant numérotation de voirie – 29 rue Jean Lurçat Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … plan ci-annexé : 29 rue Jean Lurçat (Parc d’Entreprises « BRON CARAVELLE ») Article 2 : les frais d’apposition d’une …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251202 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - F. P. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251119 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - K. L Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
