… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250314 Objet : Reprises des … concessions temporaires au cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2223-1 à L. 2223-3, … des Collectivités Territoriales, VU l'arrêté du Maire de Bron en date du 17 octobre 2022 portant règlement intérieur …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241034 Objet : Portant autorisation et … d'artifice de divertissement - 8 décembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … et la liste des artifices ; ATTENDU que la commune de Bron organisera, le 8 décembre 2024 sur la place de la …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240529 Objet : Arrêté portant … tir d'artifice de divertissement - 29 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … et de Secours, Monsieur le Commissaire de Police de Bron et tous les agents de la force publique sont chargés, …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240320 Objet : Reprises des … concessions temporaires au cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2223-1 à L. 2223-3, … des Collectivités Territoriales, VU l'arrêté du Maire de Bron en date du 17 octobre 2022 portant règlement intérieur …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230304 Objet: Arrêté portant … dans le domaine des finances communales Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251109 Objet : Portant numérotation de voirie – 43 - 45 rue Berty Albrecht Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251102 Objet : Portant autorisation de … 069 029 25 00047 C.C AUCHAN – BOUTIQUE PIMKIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250612DEC057 Objet: Désignation des … du Pôle d’Équipements Publics de Parilly Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20250615 Objet : Dénomination mandataire … à percevoir pour le centre nautique André Sousi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 1er août 2002 … Article 5 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250635 Objet : portant autorisation de … Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00023 AUCHAN Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …