extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1857 résultats
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … SULTANA Mesdames, Messieurs, Dans le cadre de la ZAC Bron Terraillon approuvée par délibération n° 2010-1079 du … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2023-06-23T18:09:54+0200 Bron Jérémie BREAUD 2221439a3a979116d24a18c8f729d89e93d3f468 …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-12-13T11:49:40+0100 Bron Jérémie BREAUD 4a2f9ae7237e79d2c59f515d3ad2994d74cf30fe … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE …
Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20250502 Objet : Tableaux d'avancements de grades - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … pour les avancements de grade, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
Actes administratifs
… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20250109 Objet : Portant délégation de … sein de la Direction de l'Aménagement Urbain. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, Respirer » - Titulaire : Sonia … GRANDSERRE - Suppléant : Fatih DEMIRAY Liste « En Avant Brondillants » - Titulaire : François-Xavier PENICAUD - …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-12-13T11:34:42+0100 Bron Jérémie BREAUD d4349de2e9435e0deff226048d6f6bd0499a2095 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE …
Actes administratifs
… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20250325 Objet : prolongation du … sportives et l'école municipale des sports Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'acte constitutif de la régie en … sportives et l'école municipale des sports de la Commune de Bron en raison de l'absence prolongée du titulaire, ARR Ê T …
Actes administratifs
… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20241031 Objet : nomination du régisseur … sportives et l'école municipale des sports Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'acte constitutif de la régie en … sportives et l'école municipale des sports de la Commune de Bron en raison de l'absence prolongée du titulaire, ARR Ê T …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … 1/2 Dans le cadre de sa politique culturelle, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux … après la commémoration du 11 novembre 1918, le Fort de Bron a accueilli jusqu’au 20 novembre dernier une exposition …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … 2015 la Métropole de Lyon et 16 communes, dont la Ville de Bron, ont engagé une démarche de coopération inédite qui … de Déclaration de coopération culturelle entre la Ville de Bron et la Métropole de Lyon, ci-annexée ; - AUTORISER …
