… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … VOEU 1/3 Vœu présenté par le groupe « En Avant Brondillant(e)s ! » : Le Conseil municipal de la Ville de Bron exhorte la Région Auvergne-Rhône-Alpes de ne plus …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-04-11T14:38:37+0200 Bron Jérémie BREAUD 604cfbe774cb80a40677d1d51949a31e7f9c1ee0 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … 2024. Après échange avec le Service de Gestion Comptable de Bron, il apparaît nécessaire de mettre à jour cette annexe … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-12-16T16:20:14+0100 Bron Jérémie BREAUD d6d1df0f52902f2a966b46781d90a505ea7dc398 …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … Par contrat en date du 7 octobre 2016, la commune de Bron a acté sa participation au capital social de la Société … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2022-10-11T16:52:02+0200 Bron Jérémie BREAUD 08eb77e109d2b5a507ab53b14a1f85a3f302de5e …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250707 Objet : portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250609 Objet : Portant délégation de … signature à des fonctionnaires territoriaux - Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250317 Objet : Arrêté portant délégations de signature Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20241030 Objet : Arrêté portant … délégations de signature - Hanane MESSIB Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240907 Objet : Arrêté portant … Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20221002 Objet: Arrêté portant … de la direction générale pour certains actes RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … ou implicite du recours gracieux ou hiérarchique. Fait à BRON, le #signature# Jérémie BREAUD, 2 …