extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1857 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240509 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 5 et 6 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250406 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 4 juin au 11 juillet 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240819 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - samedi 21 septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240412 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251029 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250722 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 15 et 16 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250715 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 13 SEPTEMBRE 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250712 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 14 JUILLET 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250702 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Arc Club de BRON - 8 et 9 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250529 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron-5 et 6 juillet 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …