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Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240412 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251029 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250722 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 15 et 16 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250715 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 13 SEPTEMBRE 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250712 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 14 JUILLET 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250702 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Arc Club de BRON - 8 et 9 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250529 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron-5 et 6 juillet 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250528 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Boxing Academy - 12 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250330 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Sporting Club Bron Terraillon - 14 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250308 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY 26 avril 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …