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Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250218 Objet : portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 12 avril 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250106 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette au CLUB DE L'AIR LYON BRON - 22 et 23 mars 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240528 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Lutte Olympique - 21 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240417 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association BRON HANDBALL-15 et 16 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250101 Objet : Arrêté portant … de buvette à l'association Académie d'Escrime de Bron - 1 et et 2 février Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … d’accès au droit à la Maison de la Justice et du Droit de Bron RAPPORTEUR : M. JÉRÉMIE BREAUD, MAIRE Mesdames, Messieurs, 1/2 La Commune de Bron sollicite par le biais de l’association AMELY la mise …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251013DEC120 Objet: Contrat de location pour … de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231013DEC129 Objet: Contrat de location pour … un logement de type 4 n° 19 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON à Madame BENCHETRIT Camille Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230927DEC123 Objet: Contrat de location pour … de type 3 n° 5 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à Madame SOLER Bernadette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Délibération n°20241212DEL32 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …