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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … Délibération n°20251211DEL33 VIE ASSOCIATIVE Club pétanque Bron Terraillon - CPBT - Approbation de la convention … 1/2 Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240509 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 5 et 6 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251225 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 21 et 22 mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260101 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 27 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 27 juin 2026 …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250406 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 4 juin au 11 juillet 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240819 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - samedi 21 septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240412 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260506 Objet : Portant autorisation de buvette du Comptoir de Bron - les mercredis 3, 10, 17 et 24 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Portant autorisation de buvette du Comptoir de Bron - les mercredis 3, 10, 17 et 24 juin 2026 …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260472 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Bron Hand Ball - samedi 16 mai 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Portant autorisation de buvette à l'association Bron Hand Ball - samedi 16 mai 2026 …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260412 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 26 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 26 avril 2026 …
