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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … VIE ASSOCIATIVE Association Réussir l’Insertion à Bron – RIB - Approbation de la convention d’objectifs et … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … n°20231212DEL36 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive Bron Grand Lyon - ASBGL - Approbation de la convention … 1/2 Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251006DEC116 Objet: Mise à disposition d'un logement de type 3 n °26 au 2 avenue des Sports 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251017DEC124 Objet: Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé 63 rue de la Paix 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240419 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY-6 juillet 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250537 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - dimanche 31 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250511 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 21 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250103 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 8 février 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241106 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Markadas Bron Club - 14-15 décembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241020 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - lundi 11 Novembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …