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Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231116DEC146 Objet: Mise à disposition d'un … logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON au BRON BOXING ACADEMY, représenté par son Président, Monsieur …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251106DEC127 Objet: Fourniture de documents … d'équipement des livres pour le réseau des médiathèques de Bron Lot n° 5 : CD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231110DEC143 Objet: Contrat de location pour … de type 3 n° 3 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à Madame CIRILLO Mélissa Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … 1/3 Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs et … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240904DEC099 Objet: Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet - 69500 BRON à Monsieur AMERI Mohamed Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231129DEC159 Objet: Contrat de location pour … de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à Madame CATENACCI Hélène Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231009DEC127 Objet: Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON à Monsieur AMERI Mohamed Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231009DEC126 Objet: Contrat de location pour … de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à Madame CATENACCI Hélène Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250912DEC088 Objet: Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241119DEC125 Objet: mise à disposition d'un … logement de type 3 n° 57 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
