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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250403 Objet : Portant numérotation de voirie - 485-580-650-655 et 680 avenue Louis Mouillard à Bron Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250404 Objet : Portant numérotation de voirie - 120-145-165-235 et 290 rue Jacqueline Auriol à Bron Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … n°20241212DEL24 VIE ASSOCIATIVE Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … VIE ASSOCIATIVE Association Réussir l’Insertion à Bron – RIB - Approbation de la convention d’objectifs et … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241119DEC126 Objet: mise à disposition d'un … logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … VIE ASSOCIATIVE Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … n°20241212DEL18 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club Bron Terraillon - SCBT - Approbation de la convention … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … ASSOCIATIVE Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de l'avenant n°1 à la convention … faveur de l’Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP). 1/2 Une convention d’objectifs a été conclue et …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … ECLAIRAGE PUBLIC 1/2 Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux conditions de mise en … conseil municipal en date du 12 décembre 2024, la Ville de Bron a demandé le transfert de la compétence "éclairage …
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… d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025 … Compte-rendu succinct du Conseil … d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025 …