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Actes administratifs
… au service de la démocratie - présenté par le groupe "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER" … au service de la démocratie - présenté par le groupe "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER" …
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… Association Sporting Club Bron Terraillon Perle - SCBTP - Approbation de la convention … Association Sporting Club Bron Terraillon Perle - SCBTP - Approbation de la convention …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240428 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière VB@LL - 1er septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260626 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association ASUL BASEBALL SOFTBALL CLUB BRON / SAINT-PRIEST - samedi 4 juillet 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240927DEC108 Objet: Convention de mise à … d’un local professionnel situé 14 rue Louis Pergaud à BRON à la Société PERGAUD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230322DEC034 Objet: Avenant n° 1 au marché … petite enfance - 40 berceaux - sur la ZAC des Terrasses à BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … petite enfance - 40 berceaux - sur la ZAC des Terrasses à BRON …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250221 Objet : Autorisation temporaire … mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … LANSAQUE Délibération n°20250410DEL29 VOEU Vœu du groupe « Bron 2020, Protéger, Respirer » : Pour une Métropole au … publics, évolution des politiques de mobilité, la Ville de Bron se transforme durablement. Le Conseil Municipal veille …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251111 Objet : portant autorisation de … Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00054 PACIFIC BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VUle Code Général des Collectivités … Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00054 PACIFIC BRON …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … LANSAQUE Délibération n°20250410DEL28 VOEU Vœu du groupe « Bron 2020, Protéger, Respirer » : Pour une mise en œuvre … CARRIER 1/3 Mesdames, Messieurs, Le Conseil Municipal de Bron réaffirme son attachement à l’amélioration de la …
