… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240207DEC015 Objet: Avenants de transfert de … et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … et d'abattage d'arbres sur le territoire de la Ville de Bron conclu avec la société ESPACES VERTS DES MONTS D'OR, VU …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20231101 Objet : Arrêté portant … Ville et Centre Communal d'Action Sociale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … mutualisé Ville et Centre Communal d'Action Sociale de Bron pour une durée de trois (3) ans à compter de la …

… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20221104 Objet: Portant numérotation de voirie – 5 rue Georges Clémenceau Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250437 Objet : Portant interdiction d'accès à un équipement public Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU le dépôt de plainte n° …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20240908 Objet : Arrêté portant … d'accès à un équipement public - MAOUCHI K. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU l'arrêté du Maire n° PM_AR20240632, …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230803 Objet : Portant numérotation de voirie – 336 route de Genas Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230805 Objet : Portant numérotation de voirie - 24 et 26 rue Nicole Girard-Mangin Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230802 Objet : Portant numérotation de … - 17, 19 et 21 rue du Capitaine Frank Labois Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230810 Objet : Portant numérotation de … - 13 rue des Etoiles et 3 rue Jeanne Barret Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230320 Objet: Délégation de fonction à … CARRIER, 3ème Adjointe, Adjointe de quartier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la ville de Bron, à l'exception des instances dont les modalités de …