… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, 1/2 La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-12-15T18:01:35+0100 Bron LE MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon …

… Enregistré sous le numéro ATM-2025-007 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … du stationnement portant sur l'avenue du Doyen Jean Lépine (Bron) pour des travaux de construction de canalisation eau … Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2025CJT206270A1 Hôtel de ville de Bron …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240928 Objet : Délimitation du domaine … Moulin et la voirie métropolitaine rue Guynemer Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la propriété des … B n° 338, 339, 347, 348 et 911 appartenant à la Ville de BRON ; CONSIDERANT qu’à la requête de la Commune de Bron, …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231117DEC147 Objet: Extension et rénovation … Scolaire Jean Moulin - lot 1 Désamiantage Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240220DEC018 Objet: Avenants aux marchés n° … sur la Zac des Terrasses (La Clairière) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 40 berceaux sur la ZAC des Terrasses (La Clairère) à Bron • Lot 2 : Menuiseries intérieures • Objet: Prise en …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240207DEC015 Objet: Avenants de transfert de … et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … et d'abattage d'arbres sur le territoire de la Ville de Bron conclu avec la société ESPACES VERTS DES MONTS D'OR, VU …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20231101 Objet : Arrêté portant … Ville et Centre Communal d'Action Sociale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … mutualisé Ville et Centre Communal d'Action Sociale de Bron pour une durée de trois (3) ans à compter de la …

… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20221104 Objet: Portant numérotation de voirie – 5 rue Georges Clémenceau Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251112 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00052 Magasin CASTORAMA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du magasin situé avenue Louis Mouillard - Aéroport Lyon-Bron, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250437 Objet : Portant interdiction d'accès à un équipement public Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU le dépôt de plainte n° …