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Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250402 Objet : Portant autorisation de … à l'association CPBT - 29-30-31 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … accordée à l'Association CPBT - 8 rue Marcel Cerdan, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • mondial de la …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240820 Objet : Arrêté portant … Classes Interclasse - samedi 21 septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … - INTERCLASSE – Maison des sociétés, boite n° 88 - 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • animaux en fête …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240309 Objet : Arrêté portant … de buvette à la SARL le Bistrot de l'aviation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … SARL LE BISTROT DE L'AVIATION - 158 rue de la Pagère, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • les …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20221103 Objet: Portant numérotation de voirie – 10 et 12 rue Guynemer Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20240909 Objet : Arrêté portant … d'accès à un équipement public - TOUNEKTI M. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU la main-courante n° 202400411 de la …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251112 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00052 Magasin CASTORAMA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du magasin situé avenue Louis Mouillard - Aéroport Lyon-Bron, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250437 Objet : Portant interdiction d'accès à un équipement public Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU le dépôt de plainte n° …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20240908 Objet : Arrêté portant … d'accès à un équipement public - MAOUCHI K. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU l'arrêté du Maire n° PM_AR20240632, …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240220DEC018 Objet: Avenants aux marchés n° … sur la Zac des Terrasses (La Clairière) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 40 berceaux sur la ZAC des Terrasses (La Clairère) à Bron • Lot 2 : Menuiseries intérieures • Objet: Prise en …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240207DEC015 Objet: Avenants de transfert de … et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … et d'abattage d'arbres sur le territoire de la Ville de Bron conclu avec la société ESPACES VERTS DES MONTS D'OR, VU …