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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251112 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00052 Magasin CASTORAMA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du magasin situé avenue Louis Mouillard - Aéroport Lyon-Bron, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250437 Objet : Portant interdiction d'accès à un équipement public Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU le dépôt de plainte n° …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20240908 Objet : Arrêté portant … d'accès à un équipement public - MAOUCHI K. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre Nautique de la Ville de Bron du 19 juin 2020, VU l'arrêté du Maire n° PM_AR20240632, …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-06-25T09:42:45+0200 Bron Jérémie BREAUD 1931f6c49723f18f1c094adfccdd3e8063717c91 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230803 Objet : Portant numérotation de voirie – 336 route de Genas Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230805 Objet : Portant numérotation de voirie - 24 et 26 rue Nicole Girard-Mangin Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230802 Objet : Portant numérotation de … - 17, 19 et 21 rue du Capitaine Frank Labois Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230810 Objet : Portant numérotation de … - 13 rue des Etoiles et 3 rue Jeanne Barret Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230320 Objet: Délégation de fonction à … CARRIER, 3ème Adjointe, Adjointe de quartier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la ville de Bron, à l'exception des instances dont les modalités de …