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Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230309 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 15ème adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230308 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Jacques CHAMPIER, 7ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2024-12-16T16:20:24+0100 Bron Jérémie BREAUD 2a46b93783a108ee27cb3435eb15daca06f80885 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 NOVEMBRE … aux communes de Mions et Chassieu, les communes de Bron et Saint- Priest ont accepté de fixer une clé de … La CTM Porte des Alpes à laquelle appartient la commune de Bron s’est saisie des axes suivants dans le cadre de …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … Familiales du Rhône est un partenaire majeur de la Ville de Bron depuis de nombreuses années. A travers sa politique de … et soutient la collectivité dans toutes ses actions aux brondillants et notamment à travers : • l’aide aux familles …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240528DEC068 Objet: Avenant n° 1 au marché … thermique du groupe scolaire Jean Jaurès Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230804 Objet : Portant numérotation de voirie – 26 rue Marcel Bramet Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230703 Objet : Portant numérotation de voirie – 6 rue Jacques Daligand Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260122 Objet : Portant autorisation de … pour l'association Act AURA - 29 janvier 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l'Association Act AURA, 205 avenue Franklin Roosevelt 69500 BRON, de l'évènement suivant : • buvette dans le hall du …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251218 Objet : portant autorisation de buvette à l'association RCDB - 13 mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 2 est accordée à l'Association RCDB – Centre nautique 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Meeting du RCBD …