… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230802 Objet : Portant numérotation de … - 17, 19 et 21 rue du Capitaine Frank Labois Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230810 Objet : Portant numérotation de … - 13 rue des Etoiles et 3 rue Jeanne Barret Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230320 Objet: Délégation de fonction à … CARRIER, 3ème Adjointe, Adjointe de quartier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la ville de Bron, à l'exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230319 Objet: Délégation de fonction à Madame Valérie BOULARD, 4ème Adjointe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230318 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Pascal MIRALLES-FOMINE, 5ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230317 Objet: Délégation de fonction à Madame Isabelle DA SILVA, 6ème Adjointe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la ville de Bron, à l'exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230316 Objet: Délégation de fonction à Madame Evelyne BRUNET, 8ème Adjointe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230315 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Raphaël SULTANA, 9ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230314 Objet: Délégation de fonction à … 10ème Adjointe, Adjointe de quartier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230313 Objet: Délégation de fonction à Madame Linda TABTE, 11ème Adjointe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la ville de Bron, à l'exception des instances dont les modalités de …