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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231123DEC155 Objet: Avenants relatifs aux … travaux de la crèche de la ZAC des Terrasses Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … petite enfance 40 berceaux sur la ZAC des Terrasses à Bron • Lot 2 : Menuiseries intérieures • Objet : Prise en …
Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-02-06T18:56:06+0100 Bron Jérémie BREAUD cd7ca1785a6b6e8668880f3ab84db3f778b3b3a8 … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 FÉVRIER …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251211 Objet : Portant autorisation de … buvette à l'association FCPE - 12 décembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … présentée par le pétitionnaire, l'association FCPE de Bron, ARRÊTE Article 1 : l'autorisation de vendre des …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241017 Objet : Délégation de fonction … Véronique BOUCHER, Conseillère Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2025-086 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … et du stationnement portant sur l'allée des Platanes (Bron) pour des travaux de changement de cadre et tampon GC … Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2025CJT235430A1 Hôtel de ville de Bron …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260605 Objet : Arrêté portant … - jeudi 25, vendredi 26 et samedi 27 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … – ESPRIT MALTE - 332 avenue Général de Gaulle - 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Fort en musique …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260204 Objet : Portant autorisation de … Sou groupe scolaire Jean Jaurès - 7 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … le pétitionnaire, l'association Sou Groupe Jean Jaurès de Bron, ARRÊTE Article 1 : l'autorisation de vendre des …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251217 Objet : Modification de … des salles de la Maison de Sociétés, article 2 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'arrêté du 1er avril 2016 relatif … des Société comprend un ensemble de salles que la Ville de Bron met gratuitement à la disposition des associations, …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250616 Objet : portant autorisation de … à la société VINOMEDIA - 10 au 12 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à la société VINOMEDIA, 10 bis rue de Verdun, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • salon vinomedia …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250606 Objet : Portant autorisation de … des Classes l'Interclasse - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … – Maison des Sociétés, boîte 88, square Grimma, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête des …
