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Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230312 Objet: Délégation de fonction à … MAILLET, 12ème Adjoint, Adjoint de quartier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230311 Objet: Délégation de fonction à Madame Muriel ROBIC, 13ème Adjointe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230310 Objet: Délégation de fonction à … BRUNET, 14ème Adjoint, Adjoint de quartier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230309 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 15ème adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230308 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Jacques CHAMPIER, 7ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2026-053 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … de réseau et branchement électrique, rue Jean Lurçat (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … et du stationnement portant sur la rue Jean Lurçat (Bron) pour des travaux de construction de réseau et …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2026-051 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … de construction de branchement électrique, avenue Galliéni (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … et du stationnement portant sur l'avenue Galliéni (Bron) pour des travaux de construction de branchement …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … : MME LAURENCE MARTEL Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … 2026 Direction de la Communication Amitiés européennes Bron Weingarten (séjour Culture et Vin) Exceptionnelle 1 …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240528DEC068 Objet: Avenant n° 1 au marché … thermique du groupe scolaire Jean Jaurès Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230804 Objet : Portant numérotation de voirie – 26 rue Marcel Bramet Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …