… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230324 Objet: Délégation de fonction à … Jean-François DELAPIERRE, Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230325 Objet: Délégation de fonction à … Françoise KIRASSIAN, Conseillère Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241003 Objet : Arrêté portant … - samedi 12 et dimanche 13 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE-ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Challenge 9 ans …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20231207 Objet : Établissement d'accueil … enfants - Ouverture de la crèche La Clairière Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bron auprès de la Métropole de Lyon pour l'ouverture d'un …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … cet évènement phare de la programmation artistique brondillante, il est proposé, en accord avec la société BRON CINEMA délégataire retenu pour la gestion du cinéma Les …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-12-16T16:20:17+0100 Bron Jérémie BREAUD 790a43f455f605676ab9e827b019190eafbdff8d … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … pour préserver l’équilibre des effectifs des écoles de Bron . Concrètement, le calendrier des demandes de … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-02-14T09:43:43+0100 Bron Jérémie BREAUD a111c56369682a285b6c0a6f29eaae6a35cd1846 …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251022 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … bâtiment existant situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250916DEC090 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone aéroportuaire Lyon Bron, ancienne route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250730DEC081 Objet: Avenant n° 1 relatif à … cadre "Entretien et maintenance des ascenseurs" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … pour l’ensemble des bâtiments communaux de la Ville de Bron conclu avec la société OTIS, CONSIDERANT qu'a la suite …