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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250328 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … n° 069 029 25 00004, sollicitée par SAS FLY GOOD ECO BRON 2, représentée par Monsieur Pascal GUEMENE, concernant …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230810DEC098 Objet: Prestation de services Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de support du marché pré-cité, CONSIDERANT que la Ville de Bron procède par groupement de commande avec le CCAS de Bron …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … hôpitaux Est et le campus de la Doua sur les communes de Bron, Lyon et Villeurbanne. D’une longueur de 5,6 km environ dont 600 m sur Bron, ce projet prévoit la création de 10 stations …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241222 Objet : Autorisation temporaire … PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … n° 2018-0618 en date du 18 Juin 2018, la commune de BRON a adhéré au GIP « Maison de l’Emploi Et de la Formation … de l’habitat, la CCI et la CMA ainsi que les communes de Bron, Chassieu, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Givors, …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … signée le 21 juillet 2022, la commune a confié à la société BRON CINEMA la Délégation de Service Public pour la gestion … la rupture de contrat ancienneté (en mois) Ancienneté SAS BRON CINEMA Ancienneté association Les Amis du Cinéma Part …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250906 Objet : Portant autorisation de … Dime que si - 13 et 14 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … • lieu : Espace Albert Camus – 1 rue Maryse Bastié - 69500 Bron • date : samedi 13 septembre et dimanche 14 septembre …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250629 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00026 CRÈCHE POM CANNELLE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 029 25 00026, sollicitée par CENTRE SOCIAL LES TAILLIS DE BRON représentée par Monsieur Sébastien CHIEZE, concernant …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250527DEC050 Objet: Autorisation donnée à … sont inhumés des soldats "Morts pour la France" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … concessions dans les cimetières, VU l’arrêté du Maire de Bron en date du 17 octobre 2022 portant règlement intérieur …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250410 Objet : portant autorisation de … le PC n° 069 029 25 00005 CRÈCHE ELISE DEROCHE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00005, sollicitée par COMMUNE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, concernant la …