extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2308 résultats
Actes administratifs
… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260463 Objet : Portant désignation des … à la Commission Administrative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON et, en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier par …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260477 Objet : portant autorisation de … GS LA GARENNE MATERNELLE 2 - CRÈCHE ARC-EN-CIEL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00012, sollicitée par VILLE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BREAUD, concernant des …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260401 Objet : Arrêté portant … PC n° 069 029 13 00047 M05 GALERIES LAFAYETTE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 13 00047 M05 , sollicitée par GL IMMO BRON représentée par Madame Marjorie WARTER, concernant la …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260211 Objet : portant autorisation de … PC n° 069 029 25 00045 ZAC LA CLAIRIERE lot A1 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00045, sollicitée par SCCV BRON LES TERRASSES A1 A2 A3 A4 représentée par Monsieur …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250528DEC053 Objet: Avenant n° 1 relatif à … n° 2023-602 travaux de plâtrerie peinture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … à son activité dont le contrat conclu avec la Ville de Bron, CONSIDERANT qu'il y a lieu de transférer l'accord …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250328 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … n° 069 029 25 00004, sollicitée par SAS FLY GOOD ECO BRON 2, représentée par Monsieur Pascal GUEMENE, concernant …
Actes administratifs
… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230810DEC098 Objet: Prestation de services Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de support du marché pré-cité, CONSIDERANT que la Ville de Bron procède par groupement de commande avec le CCAS de Bron …
Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260646 Objet : Délégations de … aux Adjoints au Maire, mandat 2026-2032 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241222 Objet : Autorisation temporaire … PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … n° 2018-0618 en date du 18 Juin 2018, la commune de BRON a adhéré au GIP « Maison de l’Emploi Et de la Formation … de l’habitat, la CCI et la CMA ainsi que les communes de Bron, Chassieu, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Givors, …