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Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20231007 Objet : Autorisation de pose d'enseignes - Bistrot des Iris Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Monsieur Cyril RADIX, 205 avenue Franklin Roosevelt - 69500 BRON, visant au remplacement de deux enseignes en lettres …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260405 Objet : Délégations de … aux Adjoints au Maire, mandat 2026-2032 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251017 Objet : Autorisation temporaire … PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251008 Objet : Mise en demeure et … et liés à la salubrité et hygiène publics. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … L. 1421-4, VU les doléances reçues par Monsieur le Maire de Bron par les habitants occupant des logements à proximité de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240533 Objet : Autorisation temporaire … de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240532 Objet : Autorisation temporaire … mobile - 79 avenue Ferdinand Buisson Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240103 Objet : Établissement d'accueil … enfants - ouverture de la crèche La Clairière Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bron auprès de la Métropole de Lyon pour l'ouverture d'un …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DÉCEMBRE … BREAUD, MAIRE Mesdames, Messieurs, 1/3 La Commune de Bron est propriétaire, depuis les années 1930, de la Place … propriété de la place à la Métropole de Lyon. La Ville de Bron et la Métropole de Lyon portent conjointement un projet …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240527DEC066 Objet: Avenant n° 1 au marché … Lot n° 3 Menuiseries Intérieures - Mobilier Bar Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240523DEC064 Objet: Avenant n° 1 au marché … - lot 5 Menuiserie intérieure bois - mobilier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
