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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240101 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231203 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230903 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230812 Objet : Arrêté portant … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Territoriale des Maires (CTM) « Porte des Alpes » : Bron, Chassieu, Mions et Saint-Priest. Par « résidence » on … Territoriale des Maires Porte des Alpes : communes de Bron, Chassieu, Mions et Saint-Priest. Intitulé «De …

… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAC_AR20250907 Objet : Modification horaires … d'ouverture de la bibliothèque des Genêts Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … au règlement intérieur du réseaux des bibliothèques de Bron, CONSIDERANT qu'il convient de modifier les horaires de …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250210DEC011 Objet: Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69 - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241022DEC117 Objet: modification du fonds de … à percevoir pour le centre nautique André Sousi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 1er Août 2002 … est fixé à 800 euros. Article 3 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240413 Objet : Tableaux d'avancements de grades - Année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … pour les avancements de grade, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …