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Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la … à la Commission Consultative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … Paritaire est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC012 Objet: Avenant n° 1 au marché … relatif à l'aménagement du Square de la Pagère Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … : M. HERVÉ THIBAUD Mesdames, Messieurs, La Commune de Bron est propriétaire de la parcelle E 1112 située 27 rue … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2022-10-11T16:52:02+0200 Bron Jérémie BREAUD d678fc19e3f6ad8c9f318d3aa81331a95c71c1b5 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la Ville de Bron pour les exercices 2014 et suivants. 1/2 En application … Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la Ville de Bron pour les exercices 2014 et suivants et des débats qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … beaucoup plus lointain (2025-2040). Le Conseil Municipal de Bron doit ainsi exprimer son avis sur le Plan de Mobilité … n’a été alloué par la Métropole à la Ville. La Ville de Bron, pro-active dans l’implémentation de zones 30 doit les …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260306DEC026 Objet: Avenant n° 3 au marché … de l'école Jean Moulin - lot n° 18 : "VRD" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20260304DEC023 Objet: Avenant n° 1 à … au suivi des progiciels ASTRE GFI et ASTRE RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251223DEC150 Objet: Marché subséquent à … Mise en accessibilité de la maison des sociétés Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251217DEC145 Objet: Accord cadre de … désinsectisation, lutte contre les nuisibles Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
