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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250317 Objet : Arrêté portant délégations de signature Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20241030 Objet : Arrêté portant … délégations de signature - Hanane MESSIB Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240907 Objet : Arrêté portant … Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20221002 Objet: Arrêté portant … de la direction générale pour certains actes RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … ou implicite du recours gracieux ou hiérarchique. Fait à BRON, le #signature# Jérémie BREAUD, 2 …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … Cerema. L’adhésion au Cerema permet notamment à la Ville de Bron : • de s’impliquer et de contribuer à renforcer … de bien vouloir : - SOLLICITER l’adhésion de la Ville de Bron auprès du Cerema (Centre d’études et d’expertise sur …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … : MME SONIA GRANDSERRE Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … d’exercice, en ligne sur son compte Espace Associations de Bron, les justificatifs pour la subvention attribuée au …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250805 Objet : portant réglementation … de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …