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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251204 Objet : Portant numérotation de voirie – 29 rue Jean Lurçat Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … plan ci-annexé : 29 rue Jean Lurçat (Parc d’Entreprises « BRON CARAVELLE ») Article 2 : les frais d’apposition d’une …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251202 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - F. P. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251119 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - K. L Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251118 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - Z. M Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251117 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - H. M Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251116 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - V. V Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251115 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - S. A Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251114 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - E. C Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251113 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - C. Z Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251012 Objet : Cessation de fonction … pour le centre nautique André Sousi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 1er août 2002 … établissements publics. Article 5 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …