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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … Délibération n°20221214DEL22 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention … 1/2 Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … n°20221214DEL29 VIE ASSOCIATIVE Association Tennis Club de Bron - TCB - Approbation de la convention d’objectifs et … 1/2 Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … Délibération n°20221214DEL27 VIE ASSOCIATIVE Club pétanque Bron Terraillon - CPBT - Approbation de la convention … 1/2 Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … VIE ASSOCIATIVE Association Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et … 1/2 Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240509 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 5 et 6 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250406 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 4 juin au 11 juillet 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240819 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - samedi 21 septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240412 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 8 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251029 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250722 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 15 et 16 novembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …