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Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2611 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250335 Objet : Permission de … terrasse de café et restaurant TABAC PRESSE LOTO TERRAILLON BRON 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240414 Objet : arrêté permission de … terrasse de café et restaurant TABAC PRESSE LOTO TERRAILLON BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Meyzieu
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Mey- zieu RAPPORTEURE : MME MARTINE CHAREYRE Mesdames, Messieurs, La Mission Locale Bron, Décines, Meyzieu est une association qui a pour but …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231222DEC169 Objet: Contrat de location pour un logement de type 1 n° 78 au 27 rue Guynemer 69500 BRON à Monsieur RECONDU Maxence Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230927DEC122 Objet: Contrat de location pour un logement de type 3 n° 80 au 27 rue Guynemer 69500 BRON à Madame BERTOUT Viviane Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241029DEC120 Objet: Contrat de location pour un logement de type 4 n° 84 au 27 rue Guynemer 69500 BRON à Madame Erine LACERDA et Monsieur Bryan TIMA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … n°20250623DEL14 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club Bron Terraillon - Attribution d'une subvention … : M. GRÉGORY BRUNET Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Attribution de subvention 2023 - Grand Prix de la Ville de Bron 1/3 RAPPORTEUR : M. GRÉGORY BRUNET Mesdames, Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Meyzieu
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 AVRIL … du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Mey- zieu RAPPORTEUR : M. JÉRÉMIE BREAUD, MAIRE Mesdames, Messieurs, 1/3 La Mission Locale Bron, Décines, Meyzieu est une association qui a pour but …
Portant transfert d'abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260308 Objet : Portant transfert des … les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2224-18-1 du Code …
