extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2391 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240417 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association BRON HANDBALL-15 et 16 juin 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250101 Objet : Arrêté portant … de buvette à l'association Académie d'Escrime de Bron - 1 et et 2 février Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251013DEC120 Objet: Contrat de location pour … de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231013DEC129 Objet: Contrat de location pour … un logement de type 4 n° 19 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON à Madame BENCHETRIT Camille Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230927DEC123 Objet: Contrat de location pour … de type 3 n° 5 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à Madame SOLER Bernadette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Délibération n°20241212DEL32 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240918DEC100 Objet: Contrat de location pour … de type 3 n° 74 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON à Monsieur Paul-Etienne GUERIN et Madame Victoire SORET Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250603 Objet : Portant transfert des … les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2224-18-1 du Code …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250515DEC038 Objet: Contrat de location pour … un logement de type 4 n° 24 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250311DEC022 Objet: Contrat de location pour … un logement de type 4 n°18 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …