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Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2518 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260102 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - samedi 30 mai 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251203 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 7 février 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250537 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - dimanche 31 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250511 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 21 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250103 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 8 février 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241106 Objet : Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Markadas Bron Club - 14-15 décembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241020 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - lundi 11 Novembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241021 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - vendredi 01 novembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241023 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière - Samedi 9 novembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241025 Objet : portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon- jeudi 14 novembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …