extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2391 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240931 Objet : Arrêté portant … autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - samedi 12 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240317 Objet : Arrêté portant … autorisation de buvette à l'association Sporting Club Bron Terraillon 01 et 02-06-24 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … d'un parc acrobatique en hauteur sur le site du Fort de Bron RAPPORTEUR : M. PASCAL MIRALLES-FOMINE Mesdames, … d’un parc acrobatique en hauteur sur le site du Fort de Bron, sur une partie de la parcelle cadastrée B 2758 sis …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240419DEC054 Objet: Mise à disposition d'un … logement de type 3 n° 29 situé 45 rue Roger Salengro 69500 BRON à Monsieur PIQUARD Fabien Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231123DEC154 Objet: Mise à disposition d'un … logement de type 3 n° 29 situé 45 rue Roger Salengro 69500 BRON à Monsieur PIQUARD Fabien Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … n°20250623DEL7 1/3 FINANCES Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2024, du bilan … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-06-25T09:30:15+0200 Bron Jérémie BREAUD c4380aaea93b9d05936fe783c01dac39c7aa8688 …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250918DEC094 Objet: Mise à disposition d'un … de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240918DEC101 Objet: Mise à disposition d'un … de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON à Monsieur GURRIERI Sauveur Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … d’une chaufferie urbaine au 27 rue Marcel Sembat à Bron RAPPORTEUR : M. RAPHAËL SULTANA Mesdames, Messieurs, … d’une chaufferie urbaine au 27 rue Marcel Sembat à Bron, alimentée par des chaudières mixtes fonctionnant au …
Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230928DEC124 Objet: Mise à disposition d'un … de type 2 n° 10 situé au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à Madame BERLIOZ Annabelle Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. …