32204

Délibération

URBANISME

Acte administratif du

Accord transactionnel avec la SCI YAYLA

Numéro de l'acte : 20251211DEL51

Rapporteur : Raphaël SULTANA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VOEU

Vœu présenté par l'élue du "Parti Communiste Français" : "Donner les moyens aux communes de mettre en œuvre le principe de décentralisation"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Gérard Philipe - Approbation avenant n° 1de la convention d'objectifs 2025, convention de mise à disposition du domaine public, convention annuelle d'objectifs 2026 et attribution de subventions

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte