32155

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Admissions en non valeur et créances éteintes 2025

Numéro de l'acte : 20251211DEL5

Rapporteur : Jérémie BRÉAUD

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

URBANISME

Accord transactionnel avec la SCI YAYLA

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte