Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 budget principal Ville de Bron

ordre-du-jour-conseil-municipal-20-juin-2023_0.pdf PDF - 148.03 Ko

Téléchargement ordre-du-jour-conseil-municipal-20-juin-2023_0.pdf
Convocation_conseil_avec_ODJ.pdf PDF - 316.56 Ko

Téléchargement Convocation_conseil_avec_ODJ.pdf
PV-CM-du-20-juin-2023-V2.pdf PDF - 698.13 Ko

Date de publication : 13/09/2023

Téléchargement PV-CM-du-20-juin-2023-V2.pdf
Sens-des-votes-CM-20-juin-2023.pdf PDF - 34.65 Ko

Date de publication : 27/06/2023

Téléchargement Sens-des-votes-CM-20-juin-2023.pdf

16578

Délibération

FINANCES

Acte administratif du 20 juin 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 budget principal Ville de Bron

Numéro de l'acte : 20230620DEL26

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

tampon_tdt_20230620DEL26 PDF - 121.93 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20230620DEL26

Délibération

Convention avec Aéroport Lyon-Bron - Installation d'une station de mesure de bruit fixe sur la commune de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement