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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Numéro de l'acte : 20221214DEL22

Rapporteur : Grégory Brunet

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Signature d'une convention d'objectifs et d'une convention de mise à disposition exclusive du domaine public avec le Comité de Gestion du Centre Aéré de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

URBANISME

Secteur Genêts Kimmerling : Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage (CTMO)

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte