11877

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Bron Hand Ball - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL21

Rapporteur : M. GRÉGORY BRUNET

Délibération

TRANSPORTS

Participation à l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles prévue par la Loi d'Orientation des Mobilités (L.O.M.)

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Club pétanque Bron Terraillon - CPBT - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte