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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Bron Taekwondo - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Numéro de l'acte : 20221214DEL30

Rapporteur : Grégory Brunet

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

POLICE MUNICIPALE

Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté au service Police Municipale

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

HABITAT

Convention unique Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID) et gestion partagée de la demande de logement social 2023-2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

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