Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023 | Ville de Bron

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Date de publication : 13/02/2023

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Date de publication : 21/12/2022

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du 19 décembre 2022

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Numéro de l'acte : 20221214DEL39

Rapporteur : Fatih Demiray

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

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Délibération

FINANCES

Investissement Autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Délibération

RENOUVELLEMENT URBAIN

ZAC Terraillon : Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la SERL du 30 octobre 2018

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

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