14736

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2022

Numéro de l'acte : 20221006DEL19

Rapporteur : MME MARTINE CHAREYRE

Auteur : Jérémie BREAUD

Publié le

Délibération

FINANCES

Admissions en non valeur et créances éteintes

Acte administratif du - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Convention de servitude autorisant l’implantation et le passage de câbles HTA Enedis sur le terrain situé 27 rue Marcel Sembat

Acte administratif du - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le

Détails de l'acte