Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2022

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Date de publication : 22/11/2022

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Date de publication : 10/10/2022

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du 11 octobre 2022

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2022

Numéro de l'acte : 20221006DEL19

Rapporteur : MME MARTINE CHAREYRE

Auteur : Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Délibération

Création du budget annexe "Cinéma les Alizés"

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Délibération

Admissions en non valeur et créances éteintes

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

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