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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL18

Rapporteur : M. JACQUES CHAMPIER

Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte