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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL20

Rapporteur : M. GRÉGORY BRUNET

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du

Détails de l'acte